Mentions légales
INFORMATIONS LEGALES
Ce site www.azureva-vacances.com et l’ensemble de ses sous-domaines sont édités par :
Azureva, association loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de l’Ain le 17 juillet 1969 sous le numéro 0012003571, immatriculée au Répertoire SIRENE sous le N° 322 958 885, et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR 25 322 958 885.
Siège social :
Azureva
52, rue du Peloux - BP 40307
010011 Bourg-en-Bresse Cedex, France
Tél : 04 84 311 311 (prix d'un appel local).
[email protected]
Directeur de Publication : Bruno Mounier
Azureva est inscrite au registre des agents de voyage et autres opérateurs de séjour sous le n°IM001110004.
Garant : U.N.A.T. – 8 rue César Franck – 75015 PARIS.
Assureur Responsabilité Civile Professionnelle : Police N° AN 801 773, GENERALI - 2 rue Pillet Will – 75009 Paris.
Assureur Responsabilité Civile Tourisme (articles R211 et suivants) : Police N° AN 801 608, GENERALI - 2 rue Pillet Will – 75009 Paris.
INFORMATIONS HÉBERGEUR
Ce site et l’ensemble de ses sous-domaines sont hébergés par :
Alter Way, a Smile Group Company
1 rue Royale
227, bureaux de la colline
92210 Saint-Cloud, France
RCS Nanterre B 438 725 632
Tel : 01.41.16.34.95
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter. Azureva se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site d’Azureva à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Pour en savoir plus sur la Politique d’Azureva en matière de protection des données personnelles de ses clients, veuillez consulter la Politique de Protection des Données Personnelles des Clients.
DROITS D'AUTEUR / COPYRIGHT
La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Azureva ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant le site www.azureva-vacances.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable d’Azureva à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site: "©Copyright Azureva. Les photographies figurant sur le site www.azureva-vacances.com ne sont pas contractuelles."
Toute autre utilisation non expressément autorisée du site www.azureva-vacances.com ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits d’Azureva passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
DROITS D’AZUREVA EN SA QUALITÉ DE PRODUCTEUR DE BASES DE DONNÉES
Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site www.azureva-vacances.com pour ses propres besoins à des fins de réservation.
Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.
Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.
En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.
RESPONSABILITÉ
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Azureva ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Azureva se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site www.azureva-vacances.com.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Azureva met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site www.azureva-vacances.com.
Azureva se réserve le droit de procéder sans préavis à tous changements ou corrections dans le contenu du site internet www.azureva-vacances.com et toute décision prise par un visiteur du site à partir des informations figurant sur le site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité d’Azureva.
Les photos présentées sur le site sont non-contractuelles.
COOKIES
Azureva utilise des cookies sur son site de réservation en ligne. Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies par Azureva et pour les paramétrer, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.
LIEN HYPERTEXTE
Les liens mis en place sur le site d’Azureva en direction de sites internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, les sites extérieurs à Azureva ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’Azureva qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site d’Azureva sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’Azureva. Les demandes doivent être adressées à Azureva par courrier à son siège social ou par email à [email protected].
DROIT APPLICABLE
Le droit applicable au site internet d’Azureva est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le site internet d’Azureva sont proposés en français. En cas de litige, c’est la langue française qui s’applique.
CRÉDIT PHOTOS
Les photographies utilisées sur le site www.azureva-vacances.com sont répertoriées dans la Photothèque Azureva.
© Gilles Gallois - © V.JOUBAULT - © D.Cavailles - © Nuts - © epictura - © Photodisc - © OT-CDT - © Fotosearch/Image source - © FCM graphic/Phovoir - © Fotolia - © Damien LOISEAU - © Guy Brousse - © Didier Dubreuil - © Photo Hubert - © Régis Domergue - © Christian Juge - © Dominique Ducloux - © Jonathan Thévenet Cherrystone - © Pascal Chassaing - © Stéphane RUBIN - © Christophe Levillain - © J-Louis Socquet Juglard - © OT Les Menuires.
